Veículo

• Número (campo NPL)

Saisissez le numéro d'immatriculation du véhicule.

Ce numéro s'affiche sur l'état préparatoire FAS2855 – Taxe sur les véhicules des sociétés.

• Data (campo RGNDAT)

Saisissez la date d'immatriculation du véhicule.

• 1a entrada em circulação (campo FIRICIDAT)

Indiquez la date de première mise en circulation du véhicule.

Pour la législation française, si cette date est postérieure ou égale au 1er mars 2020 et que le Régime taxe a pour valeur Taux émission CO2, les nouveaux taux s'appliquent. Ces nouveaux taux s'appliquent aux véhicules concernés par la procédure d'essai mondiale harmonisée pour les véhicules légers (WLTP).

• Utilizador (campo VEHUSER)

Ce champ permet de renseigner le nom de l'utilisateur du véhicule.

• Tarifa imposição (campo TAXPLI)

Ce champ permet de préciser le tarif d'imposition du véhicule : plein tarif, exonération à 50 % ou exonération totale.

Pour les sociétés soumises à la législation française :

• L'exonération de 50% n'est plus valable à compter du 1er janvier en raison des évolutions de la règlementation. Le calcul de la taxe s'effectue en Plein tarif.
• Pour une exonération totale, vous devez vérifier si le véhicule répond toujours aux conditions d'exonération.

• Motivo exoneração CO2 (campo EXEREN2857)

• Motivo exoneração antiguidade (campo EXEREN2858)

• Regra de imposição (campo VEHTAXRUL)

Sélectionnez une règle pour déterminer le taux à partir duquel est calculé le montant d'imposition.

• Puissance fiscale CV : vous devez saisir le montant correspondant dans le champ Puissance.
  Il s’agit des véhicules qui font l’objet d’une procédure de réception nationale et non d’une réception communautaire, ou font l’objet d’une réception communautaire mais ont été commercialisés avant le 1er juin 2004, ou qui, ayant fait l’objet d’une réception communautaire, ont été commercialisés après le 1er juin 2004 mais faisant partie du parc automobile de l’entreprise avant le 1er juin 2006.
• Taux émission CO2 : vous devez saisir le montant correspondant dans le champ Taux CO2.

Cette règle, qui dépend des caractéristiques du véhicule (procédure de réception nationale ou de réception communautaire, date de première mise en circulation, date de commercialisation, date d'acquisition ou d'utilisation par la société) n'est pas déterminée automatiquement.

• % de afetação (campo VEHUSGPRC)

• Género (campo VEHTYP)

Ce champ permet de préciser le genre du véhicule.
C'est au niveau de la table diverse 965 Genre du véhicule que sont indiqués, pour chacun des genres :
- si les véhicules associés doivent être pris en compte dans la liasse fiscale FAS2055,
- le coefficient d'admission à appliquer aux véhicules de ce genre lors de la création du bien.

• Marca (campo VEHBRA)

Ce champ permet de préciser la marque du véhicule.

• Tipo carroçaria (campo CWKTYP)

Ce champ permet de préciser le type de carrosserie du véhicule.

• Potência (campo VEHPWR)

Ce champ permet de préciser la puissance administrative du véhicule, exprimée en CV.
Cette valeur doit être renseignée lorsque la Règle d'imposition est basée sur la puissance fiscale (CV).

• Nr. Localizações (campo VEHPLCNBR)

Ce champ contient le nombre de places du véhicule.

• Peso Ct (campo VEHWEI1)

Ce champ permet de préciser le poids Total en Charge du véhicule.

• Peso TR (campo VEHWEI2)

Ce champ permet de préciser le poids Total Roulant du véhicule.

• Taca CO2 (campo VEHCO2)

Utilisez ce champ pour préciser le taux d'émission de dioxyde de carbone (CO2), exprimé en grammes par kilomètre.

Cette valeur doit obligatoirement être renseignée lorsque la règle d'imposition est basée sur le taux d'émission de CO2.

Les taux en vigueur à partir de 2020 sont listés dans l'état fiscal 2855 pour la législation française.

• Combustivel (campo FUEL)

Sélectionnez le type de carburant utilisé, déterminant le montant de la composante de la taxe relative aux émissions de polluants atmosphériques.

Essence et assimilé : Tous les types de carburant autres que diesel, ou assimilé, et électrique.

Diesel et assimilé

Electrique

Autre : Si vous sélectionnez cette valeur, le véhicule est exclu de l'état.

• Início de aluguer (campo RNTSTRDAT)

Ce champ vous permet de préciser la date de début de location pour les véhicules loués (le Type de détention du bien a pour valeur Loué).
Lorsque le bien est rattaché à un contrat de location-financement, cette date n'est pas saisissable ; elle est forcée avec la date de début figurant sur le contrat.

• Fim de aluguer (campo RNTENDDAT)

Ce champ vous permet de préciser la date de fin de location pour les véhicules loués (le Type de détention du bien a pour valeur Loué).
Lorsque le bien est rattaché à un contrat de location-financement, cette date n'est pas saisissable ; elle est forcée avec la date de fin figurant sur le contrat.

• Duração aluguer mês (campo RNTMONDUR)

Ce champ vous permet de préciser la durée de location en mois pour les véhicules loués. Elle est calculée par défaut à partir des dates de début et de fin de location. Elle reste modifiable.

• Duração aluguer dias (campo RNTDAYDUR)

Ce champ vous permet de préciser la durée de location en jours pour les véhicules loués. Elle est calculée par défaut à partir des dates de début et de fin de location. Elle reste modifiable.